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Conditions et politiques de Nuagerie.
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Conditions générales
Le cadre général des services, de leur utilisation et de la facturation.
Conditions générales de service
Le cadre contractuel général des services.Politique d’utilisation acceptable
Les règles d’utilisation des services.Politique de facturation, d’annulation et de remboursement
Les modalités de facturation, d’annulation et de remboursement.Mentions légales
Les renseignements juridiques et les coordonnées de l’entreprise.
Confidentialité et données
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Politique de confidentialité
La collecte et le traitement des renseignements personnels.Politique de cookies
L’utilisation des cookies et de technologies similaires.Entente de traitement des données (DPA)
Le cadre du traitement des données pour le compte des clients.Politique de sécurité
Les dispositions relatives à la sécurité des services.
Hébergement et domaines
Les documents liés à l’hébergement, aux domaines et aux fournisseurs.
Entente de niveau de service (SLA)
Les niveaux de service et les modalités décrits dans l’entente.Politique d’enregistrement des noms de domaine
L’enregistrement et la gestion des noms de domaine.Politique pour les revendeurs
Les dispositions propres à la revente des services.Clause de responsabilité des fournisseurs tiers
Le rôle et les responsabilités des fournisseurs tiers.
Services professionnels et fonctionnalités
Les documents consacrés aux mandats, à la propriété intellectuelle et aux fonctionnalités.
Entente de services professionnels
Le cadre des mandats de consultation et des services professionnels.Politique de propriété intellectuelle
Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.Politique relative aux services d’intelligence artificielle
Le cadre des services et fonctionnalités d’intelligence artificielle.Politique sur les fonctionnalités bêta ou expérimentales
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